- juge non professionnel
- lay judge
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Juge du tarif — Ordre administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif. Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | … Wikipédia en Français
Juge — Pour les articles homonymes, voir Le Juge. Le juge est un magistrat qui remplit une fonction de jugement et non d arbitrage dans une plaidoirie (domaine juridique), qui est donc chargé de trancher les litiges opposant des parties, ou plaideurs,… … Wikipédia en Français
Secret professionnel — Le secret professionnel enjoint aux membres de certains corps de métier de ne divulguer aucun renseignement confidentiel concernant leur activité ou leurs clients. Il est apparenté à la confidentialité. Sommaire 1 Secret médical 1.1 France 1.2… … Wikipédia en Français
Le Professionnel — Données clés Réalisation Georges Lautner Scénario Georges Lautner Jacques Audiard d après le roman Mort d une bête à la peau fragile de Patrick Alexander Acteurs principaux Jean Paul Belmondo Jean Desailly Robert Hossein … Wikipédia en Français
Thèses et analyses non-gouvernementales sur les attaques du 11 septembre 2001 — Théories du complot à propos des attentats du 11 septembre 2001 Les théories du complot à propos des attentats du 11 septembre 2001 regroupent l ensemble des théories qui contestent l explication couramment admise concernant le déroulement de ces … Wikipédia en Français
Dirk Niebel — Dirk Niebel, le 29 octobre 2007 Mandats Ministre fédéral de la Coopé … Wikipédia en Français
Echevin — Échevin Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Prohomens — Échevin Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Échevin — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « échevin », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Échevin peut désigner : Échevin… … Wikipédia en Français
Échevins — Échevin Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Clause Abusive — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français